Temps partiel
Quotités pour le second degré
| ORS 18 h | ORS 15 h | |||
|---|---|---|---|---|
| 50 % | 9,00 h | 50 % | 7,50 h | |
| 60 % | 10,80 h | 60 % | 9,00 h | |
| 70 % | 12,60 h | 70 % | 10,50 h | |
| 80 % | 14,40 h | 80 % | 12,00 h | |
| 90 % | 16,20 h | 90 % | 13,50 h | |
| ORS 20 h | ORS 36 h | |||
| 50 % | 10,00 h | 50 % | 18,00 h | |
| 60 % | 12,00 h | 60 % | 21,60 h | |
| 70 % | 14,00 h | 70 % | 25,20 h | |
| 80 % | 16,00 h | 80 % | 28,80 h | |
| 90 % | 18,00 h | 90 % | 32,40 h | |
Quotités pour le premier degré
| Quotité | Service hebdomadaire d’enseignement (24 heures) | Total |
|---|---|---|
| Pour information temps complet | 8 demi-journées soit 24 heures | 24 h hebdomadaires + 108h annuelles (y compris 60 heures d’aide personnalisée) |
| 50 % (rémunéré 50 %) | 4 demi-journées soit 12 heures | 12 h hebdomadaires + 54 h annuelles (y compris 30 heures d’aide personnalisée) |
| 75 % (rémunéré 75 %) | 6 demi-journées soit 18 heures | 18 h hebdomadaires + 81 h annuelles (y compris 45 heures d’aide personnalisée) |
| 80 % (rémunéré 85,7 %) | 6 demi-journées soit 18 heures + 14 demi-journées à répartir dans l’année | 18 h hebdomadaires + 81h annuelles (y compris 48 heures d’aide personnalisée + 47,25h à répartir dans l’année) |
Pour les classes fonctionnant sur 8 demi-journées
| Quotité | Service hebdomadaire | Service annuel complémentaire (108 h) | Rémunération |
|---|---|---|---|
| 75 % | 6 demi-journées travaillées | 81 heures | 75 % |
| 62,50 % | 5 demi-journées travaillées | 65 heures | 62,50 % |
| 50 % | 4 demi-journées travaillées | 54 heures | 50 % |
Pour les classes fonctionnant sur 9 demi-journées
| Quotité | Service hebdomadaire | Service annuel complémentaire (108h) | Rémunération |
|---|---|---|---|
| 75 % | 7 demi-journées travaillées | 81 heures | 75 % |
| 50 % | Alternance : 1 semaine à 5 demi-journées 1 semaine à 4 demi-journées | 54 heures | 50 % |
La suspension de temps partiel s’effectue automatiquement lorsque le maître est placé en congé de maternité ou d’adoption. Pendant la durée de ce congé, il est rémunéré à temps plein.
La quotité de travail des maîtres exerçant à temps partiel doit être aménagée, si nécessaire, de façon à obtenir un nombre d’heures hebdomadaires le plus proche possible de la demande de l’enseignant. Cet aménagement ne peut correspondre à une quotité de travail inférieure à 50 %.
Les enseignants qui exercent à temps partiel sur autorisation ne pourront retrouver un temps complet que si leur chef d’établissement dispose des heures vacantes nécessaires. L’enseignant doit donc participer au mouvement pour augmenter sa quotité de travail.
L’autorisation d’assurer un service à temps partiel est accordée pour une période d’une année scolaire, renouvelable, pour la même durée, par tacite reconduction, dans la limite de trois années scolaires. Dans l’intérêt des maîtres, la tacite reconduction réglementaire du temps partiel implique néanmoins le renouvellement annuel de la demande. À l’issue de cette période de trois années, le renouvellement de l’autorisation de travail à temps partiel doit faire l’objet d’une nouvelle demande.
Les maîtres qui exercent à temps partiel ne sont plus exclus des dispositions relatives au cumul d’activités. Ils peuvent exercer des activités accessoires sous réserve de la compatibilité avec la fonction principale et de l’obtention préalable d’une autorisation de cumul d’activités.
Les maîtres délégués
Sous réserve d’être employé depuis plus d’un an à temps complet et de façon continue, les maîtres délégués peuvent bénéficier d’un temps partiel sous réserve des nécessités de la continuité et du fonctionnement du service et compte-tenu des possibilités d’aménagement de l’emploi du temps.
Les maîtres stagiaires
- Ils ne sont pas autorisés à accomplir un service à temps partiel, dès lors qu’ils sont à demi-service devant élèves et qu’ils suivent la formation (externes).
- Ils sont autorisés à accomplir leur service à temps partiel, dès lors qu’ils ont un service complet devant élèves et qu’ils bénéficient d’un parcours de formation adapté (internes) et dans ce cas : pour le stagiaire à temps partiel, la durée statutaire du stage est augmentée d’une période équivalente à la différence entre la durée hebdomadaire du service effectué et la durée des obligations hebdomadaires fixées pour les maîtres travaillant à temps plein (article 15).
Les périodes de travail à temps partiel sont assimilées à des périodes de travail à temps plein pour la détermination des droits à avancement à promotion et à formation.
Pour le calcul de la durée d’assurance, et donc de la constitution des droits à pension, les services à temps partiel sont comptabilisés comme du temps plein, tandis que la liquidation de la retraite se fera sur la base de la quotité de service réellement effectuée.
Le temps partiel de droit (TPD)
