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Organisation des élections CCM 2018

Publié le 03/06/2018
La circulaire 2018-063 du 29 mai 2018, parue au Bulletin officiel du 31 mai, énumère les décisions ou actions à conduire par le recteur d’académie selon la commission consultative mixte (CCM) considérée. Elle est complétée d'annexes proposant des modèles d'arrêtés et des calendriers d'organisation. Vous la trouverez ici en deux parties, la première sur les modalités générales, la seconde sur les modalités de désignation des chefs d’établissement. Nous y détaillons également les différentes annexes. Vous pourrez lire la circulaire dans son ensemble par le lien direct.

La partie générale précise la mise en œuvre de la représentation équilibrée entre les femmes et les hommes, la base électorale, les modalités de création d’une CCMI, la détermination du nombre de sièges de chaque CCM et la participation des chefs d’établissement (CE).

La partie spécifique aux CE détaille les modalités de désignation et la possibilité de demande d’une élection sur signe par les organisations syndicales.

 

Les modalités générales (word)

L’annexe 1 : modèle d’arrêté répartition femmes hommes (pdf)

L’annexe 2 : modèle d’arrêté de création d’une CCMI (pdf)

L’annexe 3 : modèle d’arrêté nombre de membres d’une CCM (pdf)

L’annexe 4 : désignation des CE (word)

L’annexe 4a : calendrier de désignation des CE (pdf)

L’annexe 4b : modèle d’arrêté du nombre de membres CE (pdf)

L’annexe 4c : modèle d’arrêté d’élection des CE (pdf)

La circulaire intégrale (pdf)

Le lien direct

 

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