Enseignement agricole : arrêtés et notes de service

Vous trouverez ici différents textes du ministère : délivrance du DNB, gestion du Livret scolaire unique (LSU), projet de référentiel de diplôme rénové du Bac pro spécialité "productions horticoles", modalités de mise en oeuvre de l'expérimentation d'un parcours de formation, attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole, additif à la liste des postes proposés au mouvement de l'emploi et mise en place de celui-ci pour la rentrée scolaire 2018.

Dispositions relatives à la délivrance du Diplôme National du Brevet (DNB) et modalités de renseignement et de transmission du Livret Scolaire Unique (LSU) pour les candidats de l’enseignement agricole à compter de la session 2018.

Modalités de consultation, proposées aux équipes pédagogiques, du projet référentiel de diplôme rénové du baccalauréat professionnel spécialité : «productions horticoles»* (* appellation provisoire).

Arrêté modifiant l'arrêté du 3 mai 2016 relatif aux modalités de mise en oeuvre de l'expérimentation d'un parcours de formation permettant à des élèves titulaires d'un baccalauréat professionnel agricole d'accéder aux formations d'ingénieur d'établissements d'enseignement supérieur agricole publics

Arrêté relatif au cadre national sur les attendus des formations conduisant à un brevet de technicien supérieur agricole

ADDITIF à la note de service SG/SRH/SDCAR/2018-191 : liste des postes proposés à la mobilité au sein des établissements d'enseignement agricole privés sous contrat avec l'Etat pour la rentrée scolaire 2018.

Note de service SG/SRH/SDCAR/2018-104 du 7 février 2018 relative à la mise en place du mouvement des agents contractuels de droit public exerçant au sein des établissements d’enseignement agricole privés sous contrat avec l’État, pour la rentrée scolaire 2018.