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Dossier : harcèlement moral au travail

Le service juridique de la Fédération des Spelc vous propose un dossier sur le harcèlement moral au travail : définition, ce que dit la loi, procédures et actions, du constat aux sanctions...

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Enseignement agricole : bilan social 2016

Ce premier bilan social de l'enseignement agricole privé, porte uniquement sur les personnels contractuels de droit public. Cette publication représente un engagement fort du ministère, visant à mieux suivre l’évolution de la carrière des personnels. En ce sens, il a vocation à constituer un outil au service d’un dialogue social constructif et de qualité, mené avec les représentant.e.s des personnels.

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Enseignement agricole : calendrier des démarches

Découvrez le calendrier des dispositifs de demandes pour l'année scolaire 2017-2018. Il précise les dates limites de réception des réponses au ministère : notation administrative, mouvement de l'emploi, droits sociaux, promotions, départ à la retraite...

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Enseignement agricole : organisation et évaluation de l'année de stage

La note de service DGER/SDEDC/2017-843 a pour objet de préciser les conditions de déroulement et d'évaluation de l'année de stage des personnels enseignants lauréats des concours internes de deuxième et de quatrième catégories en vue de l’obtention du certificat d’aptitude pédagogique.

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Enseignement agricole : supplément familial

La note de service SG/SRH/SDCAR/2017-696 du 23 août 2017 a pour objet de présenter les modalités de réalisation du contrôle de scolarité des enfants âgés de 16 à 20 ans des agent.e.s bénéficiaires du supplément familial de traitement (SFT) qui sont rémunéré.e.s par le MAAF.

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Enseignements facultatifs et unités facultatives dans les établissements agricoles

Le "BO Agri" du 19 septembre 2017 a publié l'actualisation de la note de service cadrant la mise en œuvre des enseignements facultatifs et unités facultatives pouvant être proposés par les établissements d’enseignement agricole. Les instructions exposées concernent les diplômes préparés dans les établissements d’enseignement agricole publics ou privés sous contrat, par la voie de la formation initiale ou de la formation professionnelle continue : CAPa, BAC général série S spécialité « écologie, agronomie et territoires », BAC technologique série « sciences et technologies de l'agronomie et du vivant », BAC Pro pour les spécialités relevant du ministère chargé de l'agriculture...

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Glossaire Prévoyance

Liste des termes utilisés pour la prévoyance des enseignants et des personnels salariés des établissements.

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